A Beaune, les Hospices Civils ont lancé un site de pré-admission en ligne. Disponible depuis le jeudi 23 avril 2020, la plateforme web permettra aux patients de poursuivre en ligne les démarches préalables à une admission au centre hospitalier Philippe-le-Bon. Il s’agit d’un nouveau service accessi…

Afin de réduire l’ambiance revêche du confinement, la confrérie des chevaliers du Tastevin organise des initiatives solidaires en faveur des soignants en lutte contre le Covid-19. La confrérie des chevaliers du Tastevin a lancé depuis peu l’opération « Tulipe » qui consiste à livrer des paniers de…

Dès après l’annonce des mesures de confinement prises pour lutter contre l’épidémie de Covid-19, l’Autorité Française Anticorruption a publié sur son site internet les mesures d’adaptation des opérations de contrôle mises en œuvre dans ce contexte d’épidémie. Eclairage. L’AFA, dont les locaux sont…

     Les clauses contractuelles de force majeure sont scrutées par tous en cette période de pandémie. On se demande si elles s’appliquent ou non  à la situation actuelle[1]. On s’interroge aussi sur comment rédiger une telle clause. Si la tendance est grande d’y faire figurer les épidémies dans les…

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail Associations : chèque-emploi L’article L 1272-4 du Code du travail prévoit que les associations utilisant le chèque-emploi associatif sont réputées satisfaire à l’ensemble des formalités liées à l’embauche et à l’emploi de leurs salariés,…

Selon les résultats d’une enquête sur les entreprises du secteur informatique rendue publique le 10 avril dernier, 46 % des dirigeants sont inquiets quant à la survie de leur activité si la reprise économique n’est pas effective d’ici trois mois.   Lancé par Syntec Numérique, l’association représen…