Les terres agricoles demeurent convoitées

Les terres agricoles demeurent convoitées

L’artificialisation des terres agricoles concerne encore près de 20 000 hectares en 2022, un chiffre en recul. Le foncier destiné à l’agriculture subit d’autres menaces, le mitage, les incendies ou la transformation de terres cultivables en champs photovoltaïques.

L’accès au crédit bancaire demeure ouvert

L’accès au crédit bancaire demeure ouvert

Pour l’essentiel, les entreprises en France parviennent à obtenir les crédits bancaires qu’elles demandent, d’après l’Observatoire du financement. Elles font preuve de résilience, mais la situation des TPE est plus préoccupante.

La ville de Mâcon lance un avis d’appel public

La structure qui sera exploitée est implantée sur la rue Alain Colas. Occupant une superficie d’environ 121 m², celle-ci abrite une salle de restaurant de 38,59 m², un espace sanitaire de 18 m², une cuisine avec réserve, une chambre froide, un local poubelle et des vestiaires. Le dossier relatif à…

Entreprises et cotisations sociales

Remboursement des cotisations L’ignorance du caractère indu des cotisations versées à l’Urssaf ne permet pas d’en obtenir le remboursement si elles ont été versées depuis plus de trois ans. (Cass. 2ème civ., 6 avril 2023, pourvoi n° 21-19111) Mises en demeure La mise en demeure doit préciser que le…

Dijon : fin des modifications sur l’échangeur d’Ahuy

En effet, l’échangeur d’Ahuy de la LiNo a été inauguré le vendredi 2 juin dernier en présence notamment de François Rebsamen, maire de Dijon et président de Dijon Métropole ainsi que Michel Neugnot, vice-président du conseil régional en charge des mobilités et des transports. Les travaux, entamés…

Quelles émissions CO² se cachent derrière l’utilisation d’Internet ?

Selon l’Arcep, Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, le coût environnemental du numérique représente aujourd’hui 2,5% de l’empreinte carbone nationale. Un chiffre qui devrait grimper à 6,7% à l’horizon 2040, si rien n’est fait pour…