Revue de récentes décisions de la Cour de cassation, en matière de droit du travail.
DSI
Le 12 octobre, la Firps a présenté son 6ème guide pratique « Quel sens au travail ? ». L’occasion pour la Fédération des intervenants en risques psychosociaux de faire un point sur le sujet, à travers trois prismes principaux : les conditions de travail, les compétences et le management.
Avec la crise, l'appétence déjà grande des consommateurs pour l’œuf a encore grandi. Mais elle se concentre sur les produits premier prix, au détriment de ceux bio, délaissés, d'après le CNPO, l'interprofession des œufs.
En matière de recyclage des matières plastiques, la France est loin d’être bon élève en Europe. Les messages d’avertissement abondent, les annonces de projets industriels se succèdent. Mais les objectifs ne sont pas atteints. La priorité est toujours à la suppression ou réduction des emballages, au tri sélectif et à un meilleur contrôle des filières en place.
Start-up. Le véritable changement est-il pour cette année ? Le 4 octobre, lors d'une conférence de presse, à Paris, la Banque de France présentait un état des lieux de la situation financière des start-up en 2022. L'établissement public identifie 3 630 de ces entreprises qui se caractérisent par un…
RH. Près d'une entreprise sur cinq (19%), émet des réserves vis-à-vis des services dispensés par la médecine du travail. Pour autant, 64% n’ont pas l’intention de prendre de mesures particulières afin de remédier à cette insatisfaction. Les entreprises insatisfaites tendent ainsi à faire preuve d’a…
Social. Licenciements L’irrégularité commise dans le déroulement de la procédure disciplinaire prévue par une disposition conventionnelle ou un règlement intérieur est assimilée à la violation d’une garantie de fond et rend le licenciement sans cause réelle et sérieuse lorsqu’elle a privé le salari…
Economie. « Réussir la transition écologique des PME : comment avancer sans ployer sous le fardeau des normes environnementales ? » interrogeait la CPME, lors d'une conférence de presse, le 28 septembre, à Puteaux. « La bonne volonté est là. (…). Nous sommes volontaires mais nous ne voulons pas êtr…
Entreprises. Plus des trois quarts des PME vont amortir leur PGE sur plusieurs années Selon l'enquête, 66 % des PME / TPE ayant souscrit un Prêt garanti par l’État, l’ont utilisé en grande partie, voire en totalité (contre 57 %, il y a un an). Côté remboursement, 18 % l'ont déjà réalisé en intégral…
Entreprises. Depuis 2021, la Direction générale des entreprises (DGE) publie, chaque année, le Baromètre France Num pour mesurer la transformation numérique des PME en France (de 0 à 249 salariés). Cette étude thématique, qui s’intéresse particulièrement à celles de moins de dix salariés, permet de…